Tweet Partager

Les délibérations du 21 novembre 2011 Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 21 novembre 2011. Pour les archives, cliquez ici. Points à l'ordre du jour Pour voir ou imprimer Pour écouter Pour télécharger au format MP3 Durée Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 6 octobre 2011 2:14 min Point 2 : Vente de tableaux   2:44 min Point 3a : Apurement de la gestion 2010 de la Crèche de l’Ill 6:47 min Point 3b : Apurement de la gestion 2010 du Midi Tatie Point 3c : Apurement de la gestion 2010 de la Maisonelle Point 3d : Apurement de la gestion 2010 de la Crèche familiale Point 3e : Apurement de la gestion 2010 de la Crèche collective les Vignes Point 4 : Subventions de fonctionnement - exercice 2011 4:31 min Point 5 : Subventions d’équipement – exercice 2011 7:02 min Point 6 : Débat d’orientation budgétaire 50:32 min Point 7 : Acquisition par la Ville d’Illkirch-Graffenstaden de la parcelle section 7 N°380, située rue de la Poste à Illkirch-Graffenstaden 4:52 min Point 8 : Fixation des nouveaux droits de place pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2012 1:25 min Point 9 : Contrat d’assurance des risques statutaires 2:36 min Point 10 : Commission consultative des services publics locaux 1:51 min Point 11 : Retrait de la communauté de communes de Gambsheim-Kilstett du Syndicat Mixte pour le SCOTERS   1:52 min Point 12 : Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales   0:16 min Point 13 : Compte rendu sommaire de la réunion du conseil de communauté du 29 septembre 2011   0:31 min Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 6 octobre 2011